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Les principaux documents conservés

  • Les registres paroissiaux (baptêmes, mariages et sépultures) de 1595 à 1794
  • Les tables décennales depuis 1792 (disponibles également sur le site des Archives départementales à Besançon
  • Les registres de l'état civil NMD (Naissances, Mariages, Décès) de 1795 à 1901
  • Le registre des délibérations du conseil municipal de Valentigney depuis l’an II (1794)
  • L'index des délibérations du conseil municipal (1794-1950) édité sous la direction de Monsieur Pierre Croissant
  • Les Arrêtés du Maire depuis 1857
  • Les plans de l'église St Michel (1910-1914) - planches en aquarelle
  • Cadastre 1835 : atlas "napoléonien" - 14 planches restaurées


Délais de communicabilité des documents

Certains documents administratifs ne peuvent être consultés dès leur rédaction, mais sont soumis à des délais variables de communicabilité au public en fonction de leur nature. Il en est ainsi des actes d'état-civil : plus de 75 ans.

Conditions de communication des documents

La communication des documents d’archives est gratuite et s’effectue exclusivement en salle de lecture, sur présentation d’une pièce d’identité.


Horaires de consultation

Tous les jours du lundi au vendredi pendant les heures d'ouverture de la mairie (sauf mercredi après-midi), et sur rendez-vous au 03 81 36 22 53

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